Plans interurbains

Frais d’accès au réseau applicables aux plans interurbains de Télébec

Q1. Quelle est la raison d’être des frais d'accès au réseau?
Q2. Les clients abonnés à un de nos plans d’économie de l’interurbain et qui font peu ou pas d’appels interurbains peuvent-ils revenir au service interurbain courant afin de ne pas payer ces frais?
Q3. Comment appelez-vous ces frais quand ils sont portés aux comptes des clients?
Q4. Pourquoi facturez-vous un montant mensuel fixe aux clients abonnés à un plan d’économie de l’interurbain de Télébec, au lieu d’un montant proportionnel à l’utilisation de l’interurbain?

Questions et réponses

Q1.

Quelle est la raison d’être des frais d'accès au réseau?

La plupart des fournisseurs de services interurbains titulaires facturent des frais d'accès au réseau. Ces derniers servent notamment à compenser les coûts encourus pour fournir des services téléphoniques dans les zones où les coûts de prestation de service sont plus élevés.

Télébec a repoussé le plus loin possible la mise en vigueur de tels frais dans les régions qu'elle dessert. Cependant, afin de poursuivre ses activités de maintien et de développement du réseau téléphonique en région, l'entreprise a dû, à compter de 2008, appliquer de tels frais.

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Q2.

Les clients abonnés à un de nos plans d’économie de l’interurbain et qui font peu ou pas d’appels interurbains peuvent-ils revenir au service interurbain courant afin de ne pas payer ces frais ?

Oui, par contre, ils devront payer les frais d’accès au réseau à l’utilisation lorsqu’ils effectueront un appel interurbain dans un mois donné. Si aucun appel interurbain n’est effectué pendant le mois, aucuns frais ne seront facturés. Aussi, à ce moment, les clients cessent de bénéficier des économies inhérentes aux plans interurbains.

Échelle tarifaire

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Q3.

Comment appelez-vous ces frais quand ils sont portés aux comptes des clients?

Ces frais – appelés « Frais d’accès au réseau » – s'ajoutent aux mensualités et sont inclus à même la rubrique « Services » de votre facture.

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Q4.

Pourquoi facturez-vous un montant mensuel fixe aux clients abonnés à un plan d’économie de l’interurbain de Télébec, au lieu d’un montant proportionnel à l’utilisation de l'interurbain?

Comme nous voulions que les frais d’accès au réseau soient à la fois équitables et simples, nous avons décidé de facturer un montant uniforme par mois, sans égard à l'utilisation du réseau ou au montant des frais d'interurbain facturés. Ces frais nous permettent de recouvrer une partie des coûts supplémentaires engagés par Télébec pour s'assurer que nos clients puissent avoir le service téléphonique local de base à des prix abordables.

Par contre, les frais d’accès au réseau à l’utilisation seront facturés aux clients qui ne sont pas abonnés à l’un des plans interurbains de Télébec, lorsqu’ils effectueront un appel interurbain dans un mois donné. Si aucun appel interurbain n’est effectué pendant le mois, aucuns frais ne seront facturés

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